CANADIAN FOREST BY MARINER
Présentation de la marque CANADIAN FOREST BY MARINER
Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TMT MARINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANADIAN FOREST BY MARINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANADIAN FOREST BY MARINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANADIAN FOREST BY MARINER est expirée depuis le 12 mars 2000.
TMT MARINER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 16 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206110 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203014 - Publication au BOPI 1996-06-25